Au Québec, on estime à environ 700 000 le nombre de résidences dotées d’un système d’assainissement individuel pour le traitement de leurs eaux usées. Si le système est approprié au site et entretenu adéquatement, ses rejets dans l’environnement sont sans danger. Par contre, un système déficient ou mal entretenu peut mettre en péril la santé publique et l’environnement.

Le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) vise, depuis 1981, à interdire le rejet d’eaux usées des résidences ou bâtiments qui ne sont pas reliés à un réseau d’égouts municipaux ou collectifs, qui n’auraient pas reçu de traitement approprié. Il définit entre autres les critères de sélection, les normes de construction, de localisation, de rejet et d’entretien des systèmes de traitement.

Les municipalités ont la responsabilité d’appliquer et de faire respecter ce règlement. Elles doivent analyser les demandes de permis et les délivrer lorsque les installations sont conformes au règlement. Elles sont également tenues de prendre les mesures appropriées pour faire cesser les nuisances ou les sources de contamination reliées au rejet d’eaux usées, et ce, même si elles proviennent de résidences ou bâtiments construits avant l’entrée en vigueur du règlement.

Un propriétaire qui a l’intention de construire une nouvelle résidence ou un bâtiment non relié à un réseau d’égouts, d’augmenter sa capacité d’accueil ou d’entreprendre des travaux sur un système de traitement des eaux doit préalablement obtenir un permis auprès de sa municipalité. Il est aussi responsable de la construction et de l’utilisation et entretien des équipements.

Des modifications à ce règlement sont entrées en vigueur en janvier 2005. Afin de s’assurer de la performance des équipements choisis, la demande de permis devra dorénavant être accompagnée d’une étude de caractérisation du site et du terrain réalisée par une personne compétente en la matière et qui est membre d’un ordre professionnel. Les municipalités pourront également autoriser, sans avoir recours à l’autorisation du ministre du MDDEP, une technologie de traitement qui a été classifiée pour une utilisation standard et pour laquelle une fiche d’évaluation technique est disponible.


Les systèmes traditionnels
Le traitement individuel des eaux usées domestiques fait appel à des procédés physiques et biologiques. Plus le sol a une grande capacité d’épuration, moins la solution sera complexe. Traditionnellement, il se compose d’une fosse septique et d’un élément épurateur appelé couramment champ d’épuration.

La fosse septique a pour fonction de clarifier les eaux usées par la décantation d’une bonne partie des matières solides en suspension et la rétention des matières qui flottent. L’élément épurateur permet la dégradation des matières organiques et de la majorité des microorganismes pathogènes. Cela se fait lors de l’infiltration des eaux usées dans le terrain par l’action des bactéries naturellement présentes dans le sol. Après ce cheminement, les eaux sont ensuite évacuées vers les eaux souterraines.

Les paramètres qui guideront le propriétaire dans le choix d’un système sont principalement l’épaisseur de la couche de sol naturel non saturé par l’eau, la perméabilité et la pente du terrain ainsi que la superficie disponible. Pour garantir un traitement efficace de l’élément épurateur, le terrain doit être suffisamment perméable et aéré. Un sol inapproprié ou un mauvais entretien de la fosse septique par une vidange inadéquate entraîneront un colmatage prématuré du terrain et plus tard l’apparition d’eaux usées contaminées à la surface du sol. Ces dernières sont des sources potentielles de contamination.

Il est à noter que les fosses septiques d’une résidence ou d’un bâtiment doivent être vidangées régulièrement afin de maintenir le bon fonctionnement de la fosse. Certaines municipalités offrent le service de vidange et de disposition des boues. L’entreprise de pompage a la responsabilité de s’assurer que la disposition des boues s’effectue conformément aux normes environnementales. Une mauvaise gestion des boues peut entraîner une problématique de contamination des eaux de surface et des eaux souterraines.


Nouvelles technologies disponibles
Les propriétés situées sur des terrains ne présentant pas les caractéristiques appropriées à l’installation d’une fosse septique et d’un champ d’épuration (espaces restreints, sols peu perméables, nappes d'eau souterraine élevées) peuvent se tourner vers d’autres technologies. Elles peuvent également être utilisées à la place des systèmes traditionnels.

Une des premières à s’être développée est le système de biofiltre à base de tourbe. Le Biofiltre Ecoflo® et le BIO-B sont deux technologies qui utilisent ce procédé. La tourbe est comprise dans un caisson en composite ou en béton. Les eaux usées évacuées par la fosse septique sont acheminées dans le biofiltre par gravité et réparties sur toute sa surface à l’aide de plaques distributrices perforées. Elles sont ensuite épurées en passant à travers ce filtre et pénètrent dans le sol. Différents modèles sont disponibles selon le volume à traiter, les propriétés du terrain et les performances d’épuration souhaitées.

Trois technologies ont reçu récemment la classification standard par le comité conjoint du MAMR et du MDDEP : BionestMC, Le Roseau épurateur et le système Enviro-Septic. Les municipalités peuvent maintenant les autoriser sans avoir recours au MDDEP. Voici un résumé de ces dernières.

Bionest
Le système Bionest est un système biologique à deux réservoirs complètement enfouis dans le sol. Le deuxième compartiment du premier réservoir ainsi que le deuxième réservoir sont remplis d’un matériel qui accélère la dégradation de la matière organique par les bactéries. Il permet de réduire jusqu’à 66 % le champ d’épuration selon la nature du sol.

Roseau Épurateur
Ce système de marais artificiel à écoulement horizontal sous la surface est constitué d’un milieu filtrant où les roseaux facilitent l’écoulement de l’eau et son aération. Il est isolé des environs par une barrière étanche afin d’empêcher les eaux usées non traitées de contaminer l’environnement. Sa dimension est variable selon le débit d’eau à traiter et il doit être précédé d’une fosse septique. Il exige une aération mécanique continuelle et l’ajout d’un produit basique deux fois par an. L’effluent de ce marais doit être disposé par infiltration ou par rejet en surface si les conditions le permettent.

Système Enviro-Septic
Ce système comporte deux composantes principales : les rangées de conduites Enviro-SepticMD et une couche de sable filtrant. Il doit être précédé d’une fosse septique et d’un dispositif de répartition des eaux usées et doit être placé sur un lit d’absorption. Les conduites effectuant une partie de l’épuration, ce système a comme avantage de nécessiter moins d’espace que les champs d’épuration.

Résumé de la démarche à suivre pour installer un système de traitement autonome des eaux usées domestiques
1. Faire effectuer une étude de caractérisation du site et du terrain par une personne compétente et membre d’un ordre professionnel.
2. Identifier les options possibles en fonction des conditions de site déterminées par votre consultant et des avantages et inconvénients de chaque technologie offerte.
3. Choisir le système qui répond à vos besoins. Il est important de s’assurer que les composantes encadrées par des normes du BNQ sont certifiées NQ.
4. Obtenir le permis de la municipalité. La demande doit entre autres comprendre l’étude de caractérisation du site, un plan de localisation à l’échelle identifiant les caractéristiques du site (puits, limites de propriétés, plan d’eau, conduite de drainage, haut de talus, arbres) et la localisation prévue de chaque composant du dispositif de traitement.
5. Acquérir et faire installer le système par un installateur qualifié conformément aux plans et normes.

Références
Captage des eaux souterraines et traitement des eaux usées des résidences isolées, Édition 2005, Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

Site Internet du MDDEP – Section eaux usées : accès au règlement, fiches d’évaluation technique et guide :
http://www.menv.gouv.qc.ca/eau/eaux-usees/index.htm

Enviro-Septic :
http://www.enviro-septic.com/

Bionest :
http://www.bionest-tech.com/

Biofiltre Ecoflo® :
http://www.premiertech.com/ecoflo/biofiltre/assainissement/residentiel/fresidentiel.htm

Bio-BMC :
http://www.bergerweb.com

Le Roseau épurateur :
http://www.roseau-epurateur.com




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