Peut-on « mettre une bûche » dans le foyer sans culpabiliser? Bien sûr, si des normes sont respectées.


Ce n’est un secret pour personne, l’or noir fait souvent parler de lui et rarement en bien. Dernièrement, les fluctuations du prix du baril de pétrole ainsi que son impact sur l’environnement n’ont fait qu’accentuer cet effet. Rappelons-nous des prix à la pompe au cours de l’été 2008 ou des factures de mazout qu’il a fallu payer. Notre société tente désormais, autant que possible, de réduire sa dépendance aux combustibles fossiles et de trouver des solutions de rechange. Il n’est donc pas surprenant qu’il ne se passe pas une semaine sans que l’on entende parler de nouvelles sources d’énergie comme la biomasse, pourtant connue depuis longtemps. Il paraît même que le bois, pour produire de la chaleur ou de l’électricité, a fait un retour en force dans plusieurs pays comme la Suède. La production d’électricité par la biomasse y est passée de 2000 gigawatt­heures en 1983, à 10 000 giga­wattheures en 2005. Fait toutefois décon­certant, plusieurs municipalités du Québec ont récemment adopté des règlements encadrant l’utilisation du bois comme source de chauffage.

Afin de démystifier un peu le tout, cet article vous propose d’élucider dans un premier temps ce que l’on entend par biomasse, pour se pencher ensuite sur le cas particulier de la combustion du bois tant au niveau de l’impact sur la santé et l’environnement que de l’encadrement légal au Québec.

Un peu de lumière…

Une petite recherche de la définition de biomasse dans le Petit Larousse de 2000 nous explique que du point de vue écologique, il s’agit de la masse totale des êtres vivants mesurée par unité de surface en milieu terrestre et par unité de volume dans le milieu aquatique. Mais quel est le rapport avec l’énergie?

Ce terme est aussi utilisé pour désigner l'ensemble des matières organiques pouvant devenir des sources d'énergie. Tel qu’illustré par la figure ci-dessus, plusieurs sources de biomasse sont disponibles, notamment les produits, déchets et résidus provenant de l'agriculture, de la sylviculture (résidus forestiers) et d’autres industries.
 

Cette biomasse emmagasine une certaine quantité d’énergie qu’il est possible de récupérer. On peut par exemple produire des biocombustibles tels que les granules de bois provenant de la transformation de résidus de bois, le biodiesel et l’éthanol. La biomasse permet également de produire de l’énergie (bioénergie) par différents procédés tels que la combustion directe, la fermentation anaérobie, la combustion mixte ou encore la gazéification. Notez que le Canada, actuellement, ne répond qu’à environ 6 % de sa demande en énergie à partir de la combustion de la biomasse.

Les effets du chauffage au bois sur l’environnement

La biomasse, telle que le bois ou ses résidus, constitue une source d’énergie qui mérite qu’on lui accorde plus d’importance. Cependant, l’utilisation de ces ressources comme combustible peut occasionner des effets sur la santé et l’environnement. Il est de plus en plus courant que des épisodes de smog se manifestent durant la période hivernale. Ces épisodes ne se confinent pas seulement à la région de Montréal, mais touchent tout le Québec. Selon Environnement Canada, en l’an 2000 au Québec le chauffage résidentiel au bois représentait 47 % des émissions de particules fines, suivi des émissions industrielles à 33 % et du transport pour 17 %. Il est à noter que le nombre de logements dans lesquels on a recours au chauffage au bois a augmenté d’environ 60 % de 1987 à 2000. Durant cette même période, l’augmentation du nombre de logements était de moins de 20 %, ce qui peut expliquer probablement l’augmentation des épisodes de mauvaise qualité de l’air durant la période hivernale.

Afin d’exposer les principaux effets sur la santé et l’environnement, le tableau 1 présente les principaux contaminants émis lors de la combustion du bois.

Afin d’encadrer l’utilisation du bois comme combustible, différentes réglementations sont déjà en place ou seront mises prochainement en place au Québec. Autant au niveau provincial que municipal, ces règlements visent à encadrer les émissions atmosphériques industrielles et résidentielles. Le provincial a même un règlement, découlant de la Loi sur la Régie de l’énergie, visant à encourager la production d’énergie à partir de biomasse.


La réglementation encadrant la combustion du bois
Selon l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et le règlement relatif à l’application de la LQE, un certificat d’autorisation doit être demandé au ministre pour l’installation et l’utilisation de tout appareil de combustion d’une puissance supérieure à 3 MW
(3 MW = 10 238 535 BTU/heure = 4080 HP), à l’exclusion d’un incinérateur, d’un appareil de combustion ou d’un four industriel utilisant à des fins énergétiques des matières dangereuses résiduelles.

Les émissions des équipements de combustion sont actuellement encadrées par le Règlement sur la qualité de l’atmosphère (RQA). Ainsi, une chaudière ou une fournaise alimentée au bois ou aux résidus de bois, seul ou combiné avec un combustible fossile, ne peut émettre dans l'atmosphère des matières particulaires au-delà des concen­trations inscrites au tableau 2.


Ce règlement contient aussi d’autres exigences liées aux chaudières ou fournaises, notamment :
• Avoir une vitesse minimale d’évacuation des gaz de combustion (variable selon la puissance de la chaudière);
• Respecter une opacité maximale des émissions.

Le projet de règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (PRAA) a été déposé en novembre 2005 afin de remplacer le RQA. Le PRAA devrait être adopté en 2009 à la suite de plusieurs consultations et mémoires en vue d’y apporter des modi­fications. Le tableau 3 présente les principales caractéristiques de la version 2005 du PRAA touchant les appareils de combustion de bois de 3 MW.


L’exploitant d’un appareil de combustion devra respecter les normes d’opacité et de vitesse d’évacuation des gaz et faire échantillonner à une fréquence donnée les émissions atmosphériques à la source, selon la puissance de l’appareil. Enfin, les appareils de combustion de moins de 3 MW devront respecter les valeurs limites présentées au tableau 4, selon certaines applications.

Toujours au provincial, le projet de règlement sur les appareils de chauffage au bois a été publié en avril 2008 avec l’objectif d’assurer une protection accrue de l’atmosphère contre les émissions de particules causées par l’utilisation des appareils de chauffage au bois. Les appareils concernés sont les foyers d’intérieur encastrables ou préfabriqués ayant un taux de combustion de moins de 5 kg/h et les chaudières ou fournaises d’une capacité de moins de 2 MW. Ce projet vise à interdire la fabrication, la vente et la distribution au Québec d’appareils de chauffage au bois qui ne sont pas conformes aux normes environnementales de l’United States Environmental Protection Agency (US EPA) ou de l’Association canadienne de normalisation (ACNOR). Les fabricants québécois de poêles et foyers au bois produisent des appareils qui respectent déjà ces normes.


De leur côté, les municipalités n’attendent pas l’adoption du projet de règlement provincial pour agir. Plusieurs d’entre elles ont entrepris d’élaborer des projets de règlement visant à autoriser l’installation d’appareils de combustion utilisant des granules de bois ainsi que la mise en place de programmes de subvention, afin que les citoyens puissent faire l’acquisition d’équipements conformes. Le bois représente donc un potentiel de combustion intéressant. L’encadrement légal associé à l’utilisation d’équipements performants permet de profiter d’une ressource tout en protégeant notre santé et notre environnement.

Les sources de biomasses autres que le bois représentant un potentiel énergétique intéressant et la règlementation encadrant leur utilisation comme combustible feront l’objet d’un prochain article dans Le Coopérateur agricole.


Sources

• Règlement sur l’énergie produite par cogénération à la
biomasse, L.R.Q., C. R-6.01
• Loi sur la qualité de l’environnement, L.R.Q., c. Q-2
• Règlement sur la qualité de l’atmosphère Q-2, r.20
• Projet de règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, Gazette officielle du Québec du 16 novembre 2005;
• Projet de règlement sur les appareils de chauffage au bois, Gazette officielle du Québec du 23 avril 2008.
• « L’Atlas environnement », Le Monde diplomatique
• L’environnement à Montréal, Le chauffage au bois,
ville.montreal.qc.ca
• L’association pulmonaire du Québec, Le chauffage au bois, www.pq.poumon.ca

 



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