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L’agriculture n’a pas de prix
Septembre 2007
Je vous résume mon affaire somme toute insignifiante : pour faciliter l’accès à mon chemin de ferme à La Malbaie, je me suis entendu avec mon voisin pour échanger une petite pointe de son terrain contre une partie équivalente de ma terre. Pas de problème, m’avait-il dit, sourire en coin, pourvu que tu assumes les frais.

Ben voyons, tu me rends tellement service.

Premier obstacle : la Commission de protection du territoire agricole. Puisque la chose se situe en zone agricole, il faut une permission. On n’est pas libre de faire ce que l’on veut dans nos sociétés très civilisées et bureaucratisées. Il faut donc ouvrir un dossier et, évidemment, ça coûte quelque chose. Clic-e-clic : 242 $.

La responsable du dossier à la Commission – une bonne personne – m’informe aussitôt que mon dossier n’est pas complet. Il faut un plan d’arpenteur pour bien indiquer quelle partie de ma terre agricole est visée. J’en profite pour faire une demande d’implantation d’une remise à machinerie. Dans l’immensité de Charlevoix, en effet, la municipalité ne permet pas de construire n’importe où et n’importe comment. Le premier arpenteur trouvé dans les pages jaunes est appelé et hop, le mandat est donné! Clic-e-clic : 1600 $. À ce prix, j’ai une vague impression de me faire fourrer. Mais enfin, il faut ce qu’il faut.

Le notaire Le Potiron, qui est chargé de la « transaction », entre en scène. Un bon notaire de la rue Saint-Denis à Montréal : pas trop cher, compétent, mais il n’entend pas grand-chose aux subtilités du territoire agricole.

Il manque la description écrite de l’échange, me dit-il au téléphone.

Quelle description écrite?

Il faut une description écrite de l’échange de terrain, pas seulement un dessin d’arpenteur. C’est un terrain en pente et – c’est un peu plus compliqué, là – mais il y a des dérives possibles au niveau des dimensions.

Cette fois, je demande une soumission aux deux seuls arpenteurs que je trouve dans les pages jaunes. Mais précaution inutile, les deux demandent le même prix! Je soupçonne la bienveillance mu-tuelle. Clic-e-clic : 700 $.

Quelques semaines plus tard, Le Potiron me rappelle. Il vient de découvrir que mon voisin a une hypothèque sur son terrain.

Pis?

Ça prend une mainlevée de sa banque parce que la garantie a été modifiée. J’enrage mais il est trop tard pour reculer. Ça fait 12 mois que le dossier piétine. Combien? Clic-e-clic : 150 $.
Mais le notaire n’a pas fini. Je sens dans sa voix, comment dirais-je, une certaine hésitation. Je ne sais pas pourquoi, je pense au pire.

Qu’est-ce qu’il y a encore? Le dossier n’est pas complet?

Non. Il manque deux autres choses. Il faut refaire le certificat de localisation de votre voisin puisque les dimensions de son terrain ont changé. Ah bon! Je téléphone donc au premier arpenteur. Inutile de négocier, j’ai compris. Clic-e-clic : 1100 $.

Il faudrait aussi mettre une valeur sur la transaction, me conseille le notaire. À cause de la TPS et TVQ. Appelez votre comptable, car il pourrait y avoir des incidences fiscales considérables. Et comptez-vous chanceux : vous n’avez pas d’études d’impact environnemental à produire!

J’ai soudain une pensée, une sollicitude pour tous ces agriculteurs qui, pour exercer leur métier, doivent composer avec tous ces barbares du crayon lorsqu’il faut renouveler un prêt, acheter une terre, diviser le bien familial.

Je reviens à mon affaire. Le notaire Le Potiron m’envoie enfin le dossier complété. Sa facture est détaillée très professionnellement : rédaction des actes juridiques, appels téléphoniques, acheminement du dossier à un collègue de La Malbaie pour signatures, enregistrement des documents. La liste est longue, comme un rapport médical. Ce qui me fait penser que je devrais passer mes tests annuels : je sens que mon taux de cholestérol et ma pression montent d’une façon alarmante. Clic-e-clic : 1500 $

Je comprends enfin le sens de cette publicité subliminale : il y a certaines choses qui ne s’achètent pas, pour le reste il y a MasterCard…


Claude Lafleur
Chef de la direction
La Coop fédérée

 

 


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